Marque renouvelée - Marque en vigueur

STERILUX
A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95558762
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2025

Présentation de la marque STERILUX

Déposée le 13 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL domicilié(e) ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 916 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STERILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STERILUX arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

A.S.POOL a également déposé les autres marques suivantes : ABRIBLUE , EASYBLUE , STERIPHOX , SLOW MODE , ABRIBLUE , STÉRIPHOR , ABRI BLUE , STERILOR , ABRIBLUE , NON'CO


A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée - ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France - SIREN 400916979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281369 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551824 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Inscription le 23 juin 2011 - Changement de dénomination n°551825 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Inscription le 23 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°551822 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569112 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Appareil de désinfection des eaux de piscines, bains à remous à usage individuel ou collectif, privé ou public fonctionnant sur le principe de l'électrolyse du chlorure de sodium